Dispositif de percolation pour la préparation de boissons

Brevet européen · EP1559352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559352
Numéro de demande
EP05100402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
4 oct. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20040035 27.01.2004
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Cortese, Virginio

10100, TORINO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.