Dispositif de percolation pour la préparation de boissons
Brevet européen · EP1559352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1559352
- Numéro de demande
- EP05100402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2005
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20040035 27.01.2004
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Cortese, Virginio
10100, TORINO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.