Tintenpatrone

Brevet européen · EP1559559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559559
Numéro de demande
EP05001789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
25 mai 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
DE 102004004558 29.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 13 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

    Publié dans Swissreg le 13.09.2011

  3. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Pelikan Hardcopy Production AG

Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

Inventeur

Sulser, Daniel

8636 Wald ZH

Steiner, Roland

8733 Eschenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.