Kupplung

Brevet européen · EP1559922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559922
Numéro de demande
EP05001669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/08 (2006.01)
F16D 25/0638 (2006.01)
Priorité
DE 102004005075 28.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Desch Antriebstechnik GmbH & Co. KG

Kleinbahnstrasse 21, 59759 Arnsberg, DE

Inventeur

Geilker, Uwe

59757 Arnsberg, DE

Plattfaut, Bernhard

59069 Hamm, DE

Desch, Alexander P.

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.