VERFEINERTE PFLANZENTRANSFORMATION

Brevet européen · EP1560484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1560484
Numéro de demande
EP03723783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
US 365527 P 20.03.2002
US 377597 P 06.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/008548 20.03.2003
Publication PCT
WO2003/079765 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

J.R. Simplot Company

Suite 1300, One Capital Center, 999 Main Street, P.O. Box 27, Boise, ID 83702, US

Inventeur

WEEKS, Troy, J.

Boise, ID 83716, US

ROMMENS, Caius, M., T.

Boise, ID 83712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.