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Brevet européen · EP1560923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1560923
Numéro de demande
EP03750698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
25 juil. 2007
Radié
25 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12Q 1/48 (2006.01)
Priorité
GB 0223449 09.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011139 08.10.2003
Publication PCT
WO2004/033712 22.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.