SYSTEME DE SURVEILLANCE DU DEBIT D'UN FLUIDE

Brevet européen · EP1561087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561087
Numéro de demande
EP03782557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
28 juin 2006
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/075 (2006.01)
G01F 15/06 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 0214229 14.11.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003372 14.11.2003
Publication PCT
WO2004/046656 03.06.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 19 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hydrelis

128, rue du Faubourg de Douai, 59000 Lille, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Sartorius, Thierry

F-62152 Hardelot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.