Armatur

Brevet européen · EP1561982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561982
Numéro de demande
EP05405048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
23 mai 2007
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/10 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 1/10 (2006.01)
B21D 26/02 (2006.01)
Priorité
CH 1622004 03.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  4. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

R. Nussbaum AG

Martin-Disteli-Strasse 26, 4601 Olten

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Bobst, Urs

4703 Kestenholz

Zeiter, Patrik

4853 Riken

Gysin, Balthasar

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.