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Brevet européen · EP1562569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1562569
- Numéro de demande
- EP03767675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/155 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61K 31/4196 (2006.01)
- Priorité
- EP 02356210 24.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/013335 24.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/037239 06.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
VORS, Jean-Pierre
F-69009 LYON, FR
O'NEILL, Elizabeth
F-69300 CALUIRE, FR
LABOURDETTE, Gilbert
F-71600 PARAY LE MONIAL, FR
MANSFIELD, Gillian
F-69004 LYON, FR
PILLMOOR, John
YORK , Yorkshire YO195PF, GB
BARCHIETTO, Thierry
F-95380 PUISEUX EN FRANCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.