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Brevet européen · EP1562569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562569
Numéro de demande
EP03767675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/155 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/4196 (2006.01)
Priorité
EP 02356210 24.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013335 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/037239 06.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

VORS, Jean-Pierre

F-69009 LYON, FR

O'NEILL, Elizabeth

F-69300 CALUIRE, FR

LABOURDETTE, Gilbert

F-71600 PARAY LE MONIAL, FR

MANSFIELD, Gillian

F-69004 LYON, FR

PILLMOOR, John

YORK , Yorkshire YO195PF, GB

BARCHIETTO, Thierry

F-95380 PUISEUX EN FRANCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.