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Brevet européen · EP1562585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1562585
- Numéro de demande
- EP03769477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 oct. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/49 (2006.01)
- Priorité
- DE 10250646 30.10.2002DE 20217814 U 18.11.2002US 353056 29.01.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012099 30.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/039369 13.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 24 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 4 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 04.12.2010
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.