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Brevet européen · EP1562585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562585
Numéro de demande
EP03769477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 oct. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/49 (2006.01)
Priorité
DE 10250646 30.10.2002
DE 20217814 U 18.11.2002
US 353056 29.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/012099 30.10.2003
Publication PCT
WO2004/039369 13.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 24 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  3. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  4. 4 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.12.2010

  5. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.