OPTISCH VARIABLES ELEMENT UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP1562758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562758
Numéro de demande
EP03775319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
12 avr. 2006
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 10254500 22.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012452 07.11.2003
Publication PCT
WO2004/048119 10.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 juil. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.07.2011

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

SCHILLING, Andreas

6332 Hagendorn (ZG)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.