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Brevet européen · EP1562819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562819
Numéro de demande
EP03769409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
DE 10254693 23.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011514 18.10.2003
Publication PCT
WO2004/048181 10.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler AG

Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, DE

Inventeur

HAGEMANN, Georg, Stefan

70327 Stuttgart, DE

SCHMID, Oliver

74354 Besigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.