LEICHTE SATTELKUPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1562821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1562821
- Numéro de demande
- EP03768729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 17 févr. 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)B62D 53/12 (2006.01)
- Priorité
- US 424750 P 08.11.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/035409 07.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/043741 27.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 17 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
Parties
Inventeur
FLATER, James, H.
Holland, MI 49423, US
HUNGERINK, Gerald, W.
Holland, MI 49423-8924, US
HOEK, Steven, L.
Holland, MI 49424, US
HOWE, Jason, D., C.
Holland, MI 49423, US
GINOCCHIO, Michael, H.
Grand Haven, MI 49417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.