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Brevet européen · EP1563708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563708
Numéro de demande
EP03770921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
10 juin 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
DK 200201731 11.11.2002
Demande PCT
PCT/DK2003/000772 10.11.2003
Publication PCT
WO2004/045243 27.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Metalbuen 66, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

PEDERSEN, Charles, L.

2830 Virum, DK

BECH, Martin

3600 Frederikssund, DK

BOGESKOV-JENSEN, Tom

3550 Slangerup, DK

LANGHORN, Karsten

2700 Bronshoj, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.