Pièce à main à usage dentaire ou chirurgical

Brevet européen · EP1563800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563800
Numéro de demande
EP05001994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2005
Publié
17 août 2005
Délivré
13 févr. 2008
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/14 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
EP 04003487 17.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Länggasse 60, 2500 Bienne 6

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Maître, Luc

2885 Epauvillers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.