Dispositif protège-couronne pour montre-bracelet
Brevet européen · EP1564607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1564607
- Numéro de demande
- EP04002939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2004
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 13 mai 2009
- Radié
- 10 févr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.02.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.07.2009
- 13 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.