BOITE DE MONTRE

Brevet européen · EP1565794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1565794
Numéro de demande
EP03769145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2003
Publié
24 août 2005
Délivré
1 août 2007
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Priorité
EP 02405993 18.11.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000745 13.11.2003
Publication PCT
WO2004/046831 03.06.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 15 mai 2009

    Rectifié

    Titulaire
    Eterna SA, Schützengasse 46,, P.O. Box 409, 2540 Grenchen → Eterna SA Fabrique d'horlogerie, Schützengasse 46, 2540 Grenchen

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

  4. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  5. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Eterna AG Uhrenfabrik

Eterna SA Fabrique d'horlogerie

Schützengasse 46, 2540 Grenchen

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

MEIER, Willy

CH-2046 Fontaines

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.