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Brevet européen · EP1567039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1567039
- Numéro de demande
- EP03747817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2003
- Publié
- 31 août 2005
- Délivré
- 21 mars 2007
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10240804 30.08.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/002808 22.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/019744 11.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HOFFMEIER, Dieter
49479 Ibbenbüren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.