Nb3Sn-Supraleiterelement

Brevet européen · EP1569285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1569285
Numéro de demande
EP04004605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2004
Publié
31 août 2005
Délivré
9 mai 2007
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 39/24 (2006.01)
H01L 39/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 25 oct. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker Switzerland AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  4. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  5. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.