TROCKENNEUTRALISATIONSVERFAHREN II
Brevet européen · EP1570040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1570040
- Numéro de demande
- EP03767728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2003
- Publié
- 7 sept. 2005
- Délivré
- 21 mars 2007
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10258006 12.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/013613 03.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/053037 24.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 13 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ORLICH, Bernhard
40477 Düsseldorf, DE
BLASEY, Gerhard
40599 Düsseldorf, DE
KRUSE, Hans-Friedrich
41352 Korschenbroich, DE
RÄHSE, Wilfried
40598 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.