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Brevet européen · EP1570136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1570136
Numéro de demande
EP03779998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2003
Publié
7 sept. 2005
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10260209 13.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/012972 20.11.2003
Publication PCT
WO2004/055277 01.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

GROHE, Klaus

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.