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Brevet européen · EP1572467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1572467
Numéro de demande
EP03782675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0229825 20.12.2002
WO PCT/GB03/02834 01.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2003/005619 22.12.2003
Publication PCT
WO2004/056581 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Sericol Limited

SERICOL LIMITED

Pysons Road, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Inca Digital Printers Limited

515 Coldhams Lane, Cambridge Cambridgeshire CB1 3JS, GB

Inventeur

NOUTARY, Carole

Kent CT10 1HZ, GB

VOSAHLO, Jindrich

Royston Cambridgeshire SG8 0SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.