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Brevet européen · EP1573204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1573204
- Numéro de demande
- EP03786099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2003
- Publié
- 14 sept. 2005
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 25 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0229355 17.12.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/005370 09.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/055375 01.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHOFIELD, Nigel, Paul
West Sussex RH12 2NT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.