FLUIDTECHNISCHES STEUERGERÄT

Brevet européen · EP1573210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573210
Numéro de demande
EP03813099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
27 déc. 2006
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 20219497 U 17.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013061 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/055387 01.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BERNER, Michael

73230 Kirchheim, DE

BOGDANOWICZ, Grzegorz

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.