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Brevet européen · EP1573235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573235
Numéro de demande
EP03768396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/00 (2006.01)
Priorité
NL 1022157 12.12.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000878 10.12.2003
Publication PCT
WO2004/053361 24.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Patent Dept Postbus 500, 5000 AM Tilburg, NL

Inventeur

VAN DER LEEST, Adrianus, Johannes, Wilhelmus

NL-5388 RX Nistelrode, NL

VAN SPIJK, Johannes, Gerarus, Ludovicus, Maria

NL-5151 BM Drunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.