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Brevet européen · EP1573653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573653
Numéro de demande
EP03786784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
10 juil. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 15/50 (2011.01)
G06T 15/20 (2011.01)
Priorité
US 426560 P 15.11.2002
Demande PCT
PCT/US2003/036720 17.11.2003
Publication PCT
WO2004/047009 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

BORSHUKOV, George

San Francisco, CA 94115, US

LEWIS, J. P.

Glendale, California 91202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.