MIKROELEKTROMECHANISCHER HF-SCHALTER

Brevet européen · EP1573769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1573769
Numéro de demande
EP03814029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
14 sept. 2005
Délivré
14 févr. 2007
Radié
14 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 59/00 (2006.01)
Priorité
US 321562 18.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/040013 17.12.2003
Publication PCT
WO2004/059679 15.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BLUZER, Nathan

Rockville, MD 20852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.