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Brevet européen · EP1575542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575542
Numéro de demande
EP03810536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
5 janv. 2011
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 9/02 (2006.01)
A61Q 17/02 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
A61L 9/015 (2006.01)
Priorité
US 288590 06.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004806 06.11.2003
Publication PCT
WO2004/041227 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 13 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Inventeur

MERCURIO, Anthony Fred

New Jersey, NJ 07675, US

WHEELER, Derek Alfred, DISPERSE LIMITED

Guildford, Surrey GU2 6YF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.