UTILISATION OPHTALMIQUE ET OPHTALMOLOGIQUE D'UNE BASE NUTRITIVE COMPLEXE EN MILIEU AQUEUX
Brevet européen · EP1575558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1575558
- Numéro de demande
- EP03814501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2003
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 28 déc. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 31/401 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)
- Priorité
- FR 0216722 26.12.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/003917 26.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/060348 22.07.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
- 8 nov. 2017
Rectifié
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
THOREL, Jean-Noël
F-75014 Paris, FR
GATTO, Hugues
F-06570 Saint-Paul, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.