UTILISATION OPHTALMIQUE ET OPHTALMOLOGIQUE D'UNE BASE NUTRITIVE COMPLEXE EN MILIEU AQUEUX

Brevet européen · EP1575558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575558
Numéro de demande
EP03814501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
8 nov. 2017
Radié
28 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 31/401 (2006.01)
A61K 31/728 (2006.01)
Priorité
FR 0216722 26.12.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003917 26.12.2003
Publication PCT
WO2004/060348 22.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

  4. 8 nov. 2017

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

THOREL, Jean-Noël

F-75014 Paris, FR

GATTO, Hugues

F-06570 Saint-Paul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.