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Brevet européen · EP1575781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1575781
Numéro de demande
EP03785956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 35/36 (2006.01)
B41J 11/46 (2006.01)
Priorité
GB 0230199 24.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014991 23.12.2003
Publication PCT
WO2004/058509 15.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

DYMO

Industriepark Noord 30, 9100 Sint-Niklaas, BE

Inventeur

HEYSE, Geert

B-2860 Sint-Katelijne-Waver, BE

VANDERMEULEN, Kris

B-2880 Bornem, BE

VLEURINCK, Jos

B-9340 Oordegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.