ELEKTROFOTOGRAFISCHER FILM
Brevet européen · EP1577710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1577710
- Numéro de demande
- EP03789639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2003
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002379194 27.12.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/017047 26.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/061528 22.07.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
IWASA, Yasuo, c/o YUPO CORPORATION
Ibaraki 314-0102, JP
YAMANAKA, Masaaki, c/o YUPO CORPORATION
Ibaraki 314-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.