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Brevet européen · EP1578314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1578314
- Numéro de demande
- EP04700166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2004
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 30 mai 2007
- Radié
- 5 janv. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 517888 P 07.11.2003
- Demande PCT
- PCT/IL2004/000003 05.01.2004
- Publication PCT
- WO2005/044152 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 1 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 1 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- Impliant Ltd., 43 Hamelacha Street,, PO Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël → Premia Spine Ltd., 7 Giborey Israel Street, P.O.Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
2 entrées antérieures
- 14 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
36089 Kiryat Tivon, IL
62331 Tel Aviv, IL
71452 Lod, IL
69377 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.