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Brevet européen · EP1580393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1580393
Numéro de demande
EP05002295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2005
Publié
28 sept. 2005
Délivré
8 juil. 2009
Radié
8 juil. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
Priorité
DE 102004014182 23.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  4. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Hörmann, Thomas J.

66606 St. Wendel, DE

Brinkmann, Michael, Dr.

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.