Procédé de détection du début d'une plongée pour ordinateur de plongée

Brevet européen · EP1580525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1580525
Numéro de demande
EP04101172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2004
Publié
28 sept. 2005
Délivré
17 déc. 2008
Radié
28 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01C 5/06 (2006.01)
G01C 13/00 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
B63C 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 10 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.02.2009

  4. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claude, Stéphane

2540, Grenchen/Granges

Christe, Laurent

2504, Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.