LENTILLE INTRAOCULAIRE ADAPTATIVE

Brevet européen · EP1581151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1581151
Numéro de demande
EP03751976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
5 oct. 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 340091 10.01.2003
Demande PCT
PCT/US2003/027602 03.09.2003
Publication PCT
WO2004/062534 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

TRAN, Son, Trung

Arlington, TX 76017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.