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Brevet européen · EP1581787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1581787
Numéro de demande
EP03799599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2003
Publié
5 oct. 2005
Délivré
4 août 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 03100008 07.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/051099 23.12.2003
Publication PCT
WO2004/061401 22.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Inventeur

BIECK, Werner

54459 Wiltingen, DE

KIRSCH, Aloyse

L-5316 Contern, LU

SCHUMACHER, Alain

L-6670 Mertert, LU

SCHOOS, Aloyse

L-8094 Bertrange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.