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Brevet européen · EP1581843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1581843
Numéro de demande
EP03786171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2003
Publié
5 oct. 2005
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/18 (2006.01)
Priorité
GB 0300476 09.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2003/005706 31.12.2003
Publication PCT
WO2004/063825 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 9 juil. 2013

    Fusionné

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2013

  4. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  5. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AAF-McQuay Inc.

10300 Ormsby Park Place Suite 600, Louisville KY 40223, US

Mandataire

Stump und Partner Patentanwälte AG

Zimmergasse 16, 8008 Zürich

Inventeur

ROLL, John, Michael

Fawkham, Kent DA3 7BQ, GB

WOODARD, Peter, Michael

Horndon-on-the-Hill, Essex SS17 8LQ, GB

ELLINGHAM, Andrew, Albert

Dartford, Kent DA4 9AP, GB

YOUNG, Terence, William, Thomas

Gravesend, Kent DA11 7RN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.