Elektrischer Getränkezubereiter

Brevet européen · EP1582124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582124
Numéro de demande
EP05011584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2002
Publié
5 oct. 2005
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/047 (2006.01)
Priorité
GB 0117732 20.07.2001
Divisionnaire de
EP02255077
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Inventeur

Donnelly, Vernon James

Bradda Isle of Man, GB

Scott, Michael James

Port St. Mary Isle of Man, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.