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Brevet européen · EP1582174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582174
Numéro de demande
EP05405268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2005
Publié
5 oct. 2005
Délivré
29 avr. 2015
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
CH 5702004 02.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2015

  3. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

SIC invent AG

SIC Invent AG

Birmannsgasse 3, 4055 Basel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Schilli, Wilfried, Prof.Dr.med.

79100 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.