STRUCTURE LONGITUDINALE ORIENTABLE

Brevet européen · EP1583461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1583461
Numéro de demande
EP04702347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
21 janv. 2009
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
FR 0300421 15.01.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/000072 15.01.2004
Publication PCT
WO2004/066831 12.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 20 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  3. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

26, chemin de l'Epitaphe, 25030 Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ABADIE, Jöel

F-25000 Besançon, FR

CHAILLET, Nicolas

F-25870 Bonnay, FR

LEXCELLENT, Christian

F-25002 Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.