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Brevet européen · EP1583927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1583927
- Numéro de demande
- EP03773408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2003
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 7 juil. 2010
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 56032003 15.01.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000789 01.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/063647 29.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 15 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 15 sept. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- MOHA Moderne Haushaltwaren AG, Tannholzstrasse 14, 3052 Zollikofen → MOHA Moderne Haushaltwaren AG, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 7 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.