VORSPANNELEMENT FÜR SENSOREN
Brevet européen · EP1583941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1583941
- Numéro de demande
- EP04702620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2004
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)G01L 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 65032003 17.01.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000020 16.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/065924 05.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.