Emulgator

Brevet européen · EP1584370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1584370
Numéro de demande
EP05005224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2005
Publié
12 oct. 2005
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 3/04 (2006.01)
C08L 3/06 (2006.01)
C08L 3/08 (2006.01)
A61K 8/06 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
B01F 17/00 (2006.01)
Priorité
US 805857 22.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Inventeur

Bonnardel, Valerie

92700 Colombe, FR

Catterson, Florence

8914 Aeugst-am-Albis

Gestmann, Anja

5702 Niederlenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.