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Brevet européen · EP1585449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585449
Numéro de demande
EP02774232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
19 oct. 2005
Délivré
20 sept. 2006
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000608 13.11.2002
Publication PCT
WO2004/043278 27.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

PAVLOV, Paul

NL-6523 NA Nijmegen, NL

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

LECHMANN, Beat

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.