PLATTENSTAPELANORDNUNG

Brevet européen · EP1585598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585598
Numéro de demande
EP03791542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2003
Publié
19 oct. 2005
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04B 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 0202587 02.09.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001357 02.09.2003
Publication PCT
WO2004/020105 11.03.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

LAGERSTEDT, Torgny

S-113 52 Stockholm, SE

INGE, Claes

S-13172 Nacka, SE

FRANZÈN, Peter

S-12476 Bandhagen, SE

MAEHANS, Olev

S-146 36 Tullinge, SE

SANDGREN, Martin

S-131 49 Nacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.