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Brevet européen · EP1588443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588443
Numéro de demande
EP03786931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2003
Publié
26 oct. 2005
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25C 3/12 (2006.01)
Priorité
US 428818 P 25.11.2002
US 713798 13.11.2003
Demande PCT
PCT/US2003/037195 19.11.2003
Publication PCT
WO2004/049467 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Alcoa USA Corp.

201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212-5858, US

Inventeur

D'ASTOLFO, LeRoy E., Alcoa Inc.

Alcoa Center, PA 15069-0001, US

BATES, Calvin, Alcoa Inc.

Alcoa Center, PA 15069-0001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.