Gepäckstück mit drehbarem Griff

Brevet européen · EP1588643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588643
Numéro de demande
EP05252471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2005
Publié
26 oct. 2005
Délivré
18 nov. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/26 (2006.01)
Priorité
US 829412 21.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Inventeur

Fenton, Timm J.

Califon NJ 07830, US

Scicluna, Paul V.

Penndel, PA 19047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.