Hüftgelenkpfannenprothese
Brevet européen · EP1588677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1588677
- Numéro de demande
- EP05252456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2005
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 20 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0408791 20.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 10 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Epsom, Surrey KT19 8SS, GB
Northfield Birmingham B31 2AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.