Dispositif d'alignement d'éléments en plaque dans une machine les travaillant

Brevet européen · EP1588966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588966
Numéro de demande
EP04405243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 9/16 (2006.01)
B31B 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Valterio, Roberto

1867 Ollon

Vogt, Philippe

74200 Anthy, FR

Cugnoni, Daniel

1802 Corseaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.