Antrieb für eine Aufzugsanlage
Brevet européen · EP1588978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1588978
- Numéro de demande
- EP05104962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2004
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 28 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66B 11/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 04405010 07.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04030856
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.