Wärme- und Schalldämmelement
Brevet européen · EP1589200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1589200
- Numéro de demande
- EP04017107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2004
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 28 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22F 3/00 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)F01N 1/24 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)F16L 59/02 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004018810 19.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
- 10 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
Kroll, Matthias
67273 Dackenheim, DE
Bechtel, Peter
69120 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.