Wärme- und Schalldämmelement

Brevet européen · EP1589200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1589200
Numéro de demande
EP04017107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
10 janv. 2018
Radié
28 juil. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B22F 3/00 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
F01N 1/24 (2006.01)
F01N 13/14 (2010.01)
F16L 59/02 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
Priorité
DE 102004018810 19.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  4. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

  5. 10 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

Kroll, Matthias

67273 Dackenheim, DE

Bechtel, Peter

69120 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.